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Marques déposées par EMOTI-COMS LIMITED
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NINOT BASTIDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NINOT BASTIDE
EMOTI-COMS LIMITED, LTD (société de droit anglais)

Numéro de dépôt :
4197590
Date de dépôt :
16/07/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/07/2025
NINOT BASTIDE de EMOTI-COMS LIMITED

Présentation de la marque NINOT BASTIDE

Déposée le 16 juillet 2015 par EMOTI-COMS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « NINOT BASTIDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est EMOTI-COMS LIMITED, LTD (société de droit anglais) domicilié(e) 42 Wardo Avenue, SW6 6RE LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMH AVOCATS, Mme DENIS-LEROY Laurence domicilié(e) 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France.

La marque NINOT BASTIDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINOT BASTIDE arrivera à expiration en date du 16 juillet 2025.

EMOTI-COMS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : COSMYDOR , LA REINE DES CREMES


EMOTI-COMS LIMITED, LTD (société de droit anglais) - 42 Wardo Avenue, SW6 6RE LONDRES - Royaume-Uni


BMH AVOCATS, Mme DENIS-LEROY Laurence - 29 rue du Faubourg Saint Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Inscription le 15 octobre 2015 - Retrait partiel n°656221 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-15

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Biscuiterie, pâtisseries, biscottes, pain, pain d'épice, confiseries, gâteaux, petits fours, café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou ; farines et préparations faites de céréales ; glaces alimentaires ; sucre, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.